MENU
Bandeau contact

Mentions légales

Editeur

Le présent site www.esup.fr est la propriété du Groupe Actual dont le siège social est situé :

Groupe Actual
11, rue Emile Brault
53000 Laval
Tél. : +33 (0)0 825 7 17 17

Directeur de publication

Directeur de la publication du site www.esup.fr : Samuel TUAL

Conception et création

Le site a été conçu et est hébergé par la société Studio Version2 :
Studio Version2
97, boulevard Félix Grat
53000 Laval
Tél. : 02 43 53 06 16
Fax: 02 43 49 22 11
http://www.studioversion2.com

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com

Données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies par ESUP seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société.
Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.esup.fr dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant.
Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège du Groupe ORIS.

Propriétés intellectuelles

L'ensemble des contenus diffusés sur www.esup.fr est protégé par la législation française et internationale relative au droit d'auteur.
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de l'ESUP.

Création de liens vers www.esup.fr

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.esup.fr est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'ESUP. Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Liens externes - liens allant vers d'autres sites

Le site www.esup.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : l'ESUP ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.